Conseil Municipal le lundi 15 mars 2021 à 20 heures
Du 08/03/2021 au 16/03/2021
ordre-du-jour-c.m-du-15-mars-2021.pdf (83.25 Ko)
Compte tenu de la situation exceptionnelle liée à la COVID-19, vu la loi N°2020-1379, et notamment les articles I, II et III de l’article 6, la séance se tiendra sans public.
ORDRE DU JOUR :
- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations depuis le dernier Conseil Municipal du 29 janvier 2021.
- Annulation de la délibération du 29 janvier 2021 fixant le taux des taxes locales pour 2021 et qui contrevient à l’article L-2121-13 du CGCT.
- Convention risque et prévoyance CGFPT57 modification de la délibération n°60/2020 portant sur le coût net.
- Vote du compte de Gestion 2020 de la Commune.
- Vote du compte administratif 2020 de la Commune
- Vote de l’affectation du résultat 2020 de la Commune.
- Vote du Budget Prévisionnel 2021 de la Commune.
- Proposition d’achat pour la parcelle n° 197/39
- Diagnostique Amiante de la maison située sur la parcelle n°326/72.
- Nettoyage de la maison située sur la parcelle n° 326/72.
- Souscription UNC - Croix de Lorraine Haut Saint Pierre Villers-Stoncours.
- Création d’une dalle destinée à recevoir un PAV
- Motion de soutien à l’égard de monsieur le maire Marieulles
- Demande de subvention « Les restaurants et relais du Cœur de Moselle-Ouest ».
- Demande de subvention Caritas Moselle – Fédération Diocésaine des œuvres de Charité.
- Points Divers.
Le Maire.
Michel HERENCIA