Conseil Municipal le lundi 15 mars 2021 à 20 heures

Du 08/03/2021 au 16/03/2021

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Compte tenu de la situation exceptionnelle liée à la COVID-19, vu la loi N°2020-1379, et notamment les articles I, II et III de l’article 6, la séance se tiendra sans public.    

                      ORDRE DU JOUR :

  1. Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations depuis le dernier Conseil Municipal du 29 janvier 2021.
  2. Annulation de la délibération du 29 janvier 2021 fixant le taux des taxes locales pour 2021 et qui contrevient à l’article L-2121-13 du CGCT.
  3. Convention risque et prévoyance CGFPT57 modification de la délibération n°60/2020 portant sur le coût net.
  4. Vote du compte de Gestion 2020 de la Commune.
  5. Vote du compte administratif 2020 de la Commune
  6. Vote de l’affectation du résultat 2020 de la Commune.
  7. Vote du Budget Prévisionnel 2021 de la Commune.
  8. Proposition d’achat pour la parcelle n° 197/39
  9. Diagnostique Amiante de la maison située sur la parcelle n°326/72.
  10. Nettoyage de la maison située sur la parcelle n° 326/72.
  11. Souscription UNC - Croix de Lorraine Haut Saint Pierre Villers-Stoncours.
  12. Création d’une dalle destinée à recevoir un PAV
  13. Motion de soutien à l’égard de monsieur le maire Marieulles
  14. Demande de subvention « Les restaurants et relais du Cœur de Moselle-Ouest ».
  15. Demande de subvention Caritas Moselle – Fédération Diocésaine des œuvres de Charité.
  16. Points Divers.

Le Maire.

Michel HERENCIA